Conseil municipal – 19 septembre 2024

Les membres du conseil municipal se réuniront, en salle du Conseil municipal à la mairie le Jeudi 19 septembre 2024 à 18h30.

Séance publique (dans la limite des places disponibles)

Ordre du jour

A / FINANCES

D2024-066 – Subvention aux associations : utilisation de l’enveloppe exceptionnelle
D2024-067 – Modification du tarif de l’espace co-working
D2024-068 – Décision modificative n°3/2024
D2024-069 – Engagement partenarial entre la Commune de Champhol et la Direction Générale des Finances
Publiques (DGFiP) 2024-2026
D2024-070 – Marché de Noël
D2024-071 – Mise en œuvre des tarifs d’occupation du domaine public hors marché municipal

B/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE

D2024-072 – Charte pour le nourrissage des chats sur la commune
D2024- 073 – Contrat de cession du spectacle « Ce n’est pas votre faute »
D2024- 074 – Désignation du référent déontologue des élus locaux
D2024- 075 – Versement d’une prime de fin d’année aux agents de la police municipale
D2024 – 076 – Création de 3 postes en contrat aidé
D2024 – 077 – Convention de mise à disposition des installations sportives de la commune de Champhol pour
le collège Notre-Dame de Chartres
D2024-078 – Modifications du règlement de fonctionnement de la micro-crèche l’Ile Ô Trésors

C/ INTERCOMMUNALITE – CHARTRES METROPOLE

D/ AMENAGEMENT DE L’ESPACE ET CADRE DE VIE

D2024-079 – ZAC des Antennes et secteur dit de Longsault : compte-rendu d’activités 2023 du contrat de
concession d’aménagement

E/ AFFAIRES DIVERSES et COMMUNICATIONS DIVERSES
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